Les liasses cotées 1B3229 à 3275 ont été extraites d’un fonds privé conservées aux Archives départementales du Jura (fonds 36J Froissard). Elles furent remises aux Archives du Doubs en novembre 2009.
Modalités d'entrées
Les liasses cotées 1B3229 à 3275 ont été extraites d’un fonds privé conservées aux Archives départementales du Jura (fonds 36J Froissard). Elles furent remises aux Archives du Doubs en novembre 2009.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versé le 29/1/1893
Présentation du contenu
Saunerie de Salins. - "Recueil des plans des forêts... appartenants au roy et aux communautés et particuliers dans le ressort de la maîtrise de Salins, affectés à la cuite des muyres des salines, levés pendant les années 1724, 1725 et 1726 (exécution de l’arrêt du conseil du 2 mai 1724) "
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