Pré de la Verne

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5724N1-N5

Date

an X-1926

Pré de la Verne

Cote/Cotes extrêmes

EAC5724N2

Date

an XI

Présentation du contenu

Projet d’achat : plan

Documents en relation

Voir l’acquisition du pré de la Verne en EAC5724N1

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.