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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

 2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-22

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).
La DETR a remplacé, dans les zones rurales, la dotation globale d’équipement (DGE). L’année prise en compte est l’année d’enregistrement du dossier à la sous-préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-20

Date

2007-2010

2008

Cote/Cotes extrêmes

2365W18

Présentation du contenu

Aibre, fontaine ; cimetière. Charquemont, centre-bourg. Glay, cimetière. Mancenans, atelier municipal. Montécheroux, atelier municipal. Mont-de-Laval, église. Orve, monument aux morts. Plains-et-Grands-Essarts (Les), église, clocher et monument aux morts. Pont-de-Roide, fontaine et chauffage de l’église. Rahon, atelier communal. Saint-Georges-Armont, fontaine-lavoir. Saint-Julien-lès-Montbéliard, pierre tombale du pasteur Morel. Saint-Julien-lès-Russey, église. SIVU du prieuré de Lanthenans, vitraux de l’église. Vandoncourt, mur anti-bruit. Vauclusotte, église. Vellerot-lès-Belvoir, église. Communauté de communes du pays de Maîche, garage et atelier.