Audiences, actes, tutelles et curatelles

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BJS33 Justice seigneuriale de Cusance

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BJS33 Justice seigneuriale de Cusance

Cote/Cotes extrêmes

BJS33/337-BJS33/344

Date

1708-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Documents en relation

Voir aussi Rougemont, BJS422.

Audiences, actes et rapports reliés

Cote/Cotes extrêmes

BJS33/337-343

Date

1724-1789

Audiences, actes, tutelles et curatelles

Cote/Cotes extrêmes

BJS33/342

Date

1730-1789

Présentation du contenu

Registre des actes importants et des lods, ventes et contrats (1771-1778). Rapports (2 cahiers, 1774-1789).

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