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Archives communales déposées de Cubrial

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Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4173O15

Date

1813-1890

Présentation du contenu

Curage des ruisseaux : convention (1813), plan et profil, tableau préparatoire de la répartition des dépenses, délibération du conseil municipal, arrêté du préfet (1890).