13 janvier-23 juin

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2401W Banque de France

Déplier tous les niveaux

2401W Banque de France

Cote/Cotes extrêmes

2401W1-42

Date

2002-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,50 m.l.

Origine

Banque de France / Succursale de Besançon

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2017

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Surendettement

Cote/Cotes extrêmes

2401W1-13

Date

2005-2015

Commissions de surendettement

Cote/Cotes extrêmes

2401W12-13

Date

2005

Présentation du contenu

Procès-verbaux de l’année 2005.

13 janvier-23 juin

Cote/Cotes extrêmes

2401W12

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