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2293W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2293W1-127

Date

1982-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,70 m.l.

Origine

Service producteur : Préfecture du Doubs / Service de la coordination interministérielle départementale (SCID) / Pôle développement de la qualité de la vie

Modalités d'entrées

Versement du 13 août 2015

Infraction à la réglementation de l’urbanisme commercial

Cote/Cotes extrêmes

2293W127

Date

1982-2003

Présentation du contenu

Rapports annuels pour les années 1986-2000 (1987-2001), rapports, notes et correspondance (1982-2003).