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2364W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2364W1-21

Date

1969-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Cabinet du sous-préfet

Modalités d'entrées

Versement du 08 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2364W3-13

Date

1973-2014

Présentation du contenu

Sauf précision contraire, les dossiers sont constitués de rapports des Renseignements généraux, de coupures de presse et, plus rarement, de rapports du sous-préfet.

Cote/Cotes extrêmes

2364W6-7

Date

1973-1995

Autres associations

Cote/Cotes extrêmes

2364W7

Date

1973-1995

Présentation du contenu

Amnesty international (1977-1998). Association des chrétiens pour l’abolition de la torture ACAT (1980-1995). Association montbéliardaise pour l’aide aux maires et aux familles à domicile (1989-1994). Association vacances adaptées AVA, plainte contre les conditions d’accueil (1992). Section de l’aire urbaine du Comité des frontaliers de France (1993). Confédération syndicale des familles (1973-1990). Disparition… espoir ! (1989-1995). Jeunesse ouvrière catholique (1977-1988). Mouvement fédéraliste européen (1984). Rose Croix (1993).