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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381O11

Date

1830

Présentation du contenu

Cautionnement de l'adjudication : lettre du préfet.

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