1790-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Date
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient aussi des arrêtés municipaux, des procès-verbaux d'élection et d'installation du maire et des conseillers municipaux, des procès-verbaux d'adjudication, d'installation d'instituteurs et de nomination de gardes champêtres (1790-1887).
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