2453W1-82
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Autre instrument de recherche
Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par date de clôture.
Conditions d'accès
Le détail des noms des mineurs protégés constitue une liste nominative. Conformément au Code du patrimoine, art. L. 213-2, cette liste n'est communicable que sur dérogation pendant 100 ans.
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