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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W5-42

Date

1965-2004

Cote/Cotes extrêmes

2032W20-35

Date

1973-2004

Cote/Cotes extrêmes

2032W23-33

Date

1976-2004

Cote/Cotes extrêmes

2032W23-24

Date

1984-2004

Élections.

Cote/Cotes extrêmes

2032W24

Date

1995-2004

Présentation du contenu

Notes et instructions ministérielles, calendrier, compte-rendu de réunion, professions de foi des organisations syndicales, décision d’acceptation de candidature, dossiers de candidatures acceptées ou rejetées, dossier de recours déposé par une organisation syndicale (avec observations du directeur régional et jugement du tribunal administratif), arrêté de composition des bureaux de vote, listes électorales, procès-verbal des opérations de dépouillement, résultats et répartition des sièges établis au niveau national.