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2042W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2042W1-78

Date

1968-1997

Importance matérielle

7,30 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 décembre 2010

Présentation du contenu

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du Mont-d'Or et du Lac Saint-Point. - Dossiers de contrôle de l'activité du syndicat et dossiers de travaux suivis par la DDAF en qualité de maître d'oeuvre ou de conducteur d'opération.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation exhaustive des dossiers qui intéressent ce syndicat.

Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

2042W1

Date

1968-1977

Présentation du contenu

Constitution : correspondance, projet de délibération à prendre par les conseils municipaux, projet de statuts (1968-1969). Fonctionnement : comptes-rendus de réunions, correspondance, coupure de presse, états annuels prévisionnels de remboursement d’emprunts (1968-1977).