Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

[début XIXe siècle]-1853

Hameau du Chauffaud

Cote/Cotes extrêmes

EAC5821D8

Date

1842-1853

Présentation du contenu

Administration : copie d’actes, notamment délibérations, correspondance, mémoire concernant l’école. 1 cahier (1851-1853), feuille volante (1842, 1844).