Archives communales déposées de Naisey-les Granges

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Date

1413-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Accroissements

Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG.  La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.

1778-1791

Cote/Cotes extrêmes

EAC2139CC3

Date

1778-1791

Présentation du contenu

Comptes de l’échevin Jean-Claude Magnin pour l'année 1778. Recette 4021 l. 71 G deniers. Dépense. Impositions royales 2762 l. 15 s. 30 ; au curé pour fondations et offices 8 g 16 s. 89 ; entretien des fontaines 18 l. ; au doyen de Sexte, pour visite de l'église, saintes huiles, etc, 2 l. 13 s. 6 d. ; au commis des ponts et chaussées 50 l. 15 s. ; gages de Charles Nicod, recteur d'école 118 l. ; au vétérinaire chargé de visiter le bétail rouge, 9 journées, 12 l. ; total de la dépense 4059 f. 2 s. 6 d. ; compte rendu de l'échevin Mathieu Convers, de Naisey, pour l'année 1787, 6549 livres de recette. Dépense. Rôle d'impôts royaux 2835 l. ; total de la dépense 3943 l. arrêté du compte par l'intendant, 1789. Compte de Jean Baptiste Duffay, pour l'année 1791, recette 8990 l. 185 s. Dépense 8288 l. 6 s. Liasse : 3 cahiers de 17 9 d, 28 feuillets et 4 pièces papier.