1567-1986
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1 ml
Date
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Présentation du contenu
Listes d’émargement et procès verbaux par type d’élection.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient aussi : difficulté à réunir le conseil municipal : lettre du préfet (1823) ; nomination des membres du conseil municipal : arrêté du préfet (1852, 1862) ; prestation de serment (1852) ; tableau des membres en exercice (1908). Élections au conseil de la République (1948).
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