Archives communales déposées des Grangettes

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Date

1506-1919

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Jets et répartements sur les habitants des Grangettes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5963CC3

Date

1613-1783

Présentation du contenu

1638-1733 avec lacunes ; 1769, 1783 ; s.d.
Répartement de cent livres sur les ressortissants du « grand quartier », soit sur les habitants des communautés des Grangettes, Vézenay, Malbuisson, Chaudron, Saint-Point, Montperreux, Touillon et Pallet (1613).