Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1638-1733 avec lacunes ; 1769, 1783 ; s.d.
Répartement de cent livres sur les ressortissants du « grand quartier », soit sur les habitants des communautés des Grangettes, Vézenay, Malbuisson, Chaudron, Saint-Point, Montperreux, Touillon et Pallet (1613).
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