Archives communales déposées d'Arcier

Déplier tous les niveaux

Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Personnel municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC1863K15

Date

1920-1936

Présentation du contenu

Garde-champêtre. - Nomination, suspension, révocation.