Association d’assurance mutuelle contre l’incendie

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Institutions diverses

Association d’assurance mutuelle contre l’incendie

Cote/Cotes extrêmes

EAC3377Q19

Date

1819

Présentation du contenu

Projet d’établissement : lettre du sous-préfet, rapport.

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