Rentes au profit des Ligier sur Jean François Simonot (1759), sur Jean Claude Cuenot (1761). Sommes dues par les Simonot, procès contre François Xavier Joseph Simonot, tuteur des héritiers de Philibert Joseph Simonot, et contre Jean François Simonot (1764-1775) ; grosse du décret sur les biens de Jean François Simonot (1775) ; procédures pour saisies sur les biens de Jean François Simonot détenus par Claude Joseph Ligier (1768, 1776). Procès contre Claude François Baverel, de Gilley, débiteur (1777-1784), contre Etienne François Arnoux, débiteur (1780). Remboursement d'une vache volée à Ligier, procès contre Pierre Joseph Maréchal, boucher à Morteau (1780-1790).