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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B323-15B328

Date

1633-1765

Documents en relation

Voir aussi : 7E1181, 2749 et 3260.

Cote/Cotes extrêmes

15B325-15B328

Date

1633-1765

Présentation du contenu

Après le décès de J.-B. Bullet (1758), ce sont ses héritiers qui interviennent dans ces documents.

300-379

Cote/Cotes extrêmes

15B325

Date

1720-1760

Présentation du contenu

Cotes 300, 304-305, 311-316, 319-322, 326-329, 332-333, 335-338, 340-341, 343, 346-347, 351, 360-375, 377-379.