Archives communales déposées d'Arcey

Déplier tous les niveaux

Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cultes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5103GG1

Date

1721-1741

Présentation du contenu

Appartenance d’Arcey et Lougres à la paroisse de Montenois et participation des deux communautés à la reconstruction de la maison curiale de Montenois : procès.