Section A

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Archives communales déposées d'Adam-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Adam-lès-Vercel

Date

1415-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Cadastre

Date

1791-1939

Section A

Cote/Cotes extrêmes

EAC694G1

Date

1791

Présentation du contenu

États de la section A, dite des Longs-Champs et de la section B, dite du Vernois.

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