an X-1853

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Orgeans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Orgeans

Date

1790-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,75 m. l.

L Finances de la commune

Date

an X-1939

Comptes de gestion, apurement des comptes

Date

an X-1939

an X-1853

Cote/Cotes extrêmes

EAC5601L3

Date

an X-1853

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.