Archives communales déposées de Pelousey

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Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1900-1928

Présentation du contenu

Société créée en 1889 et approuvée le 14 janvier 1901.

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC4325H10

Date

1905-1927

Présentation du contenu

Recettes et dépenses : registre (1905-1927). Subventions : répartition de l’exercice de 1923 (1923).