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2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-110

Date

1980-2001

Cote/Cotes extrêmes

2168W43-78

Date

1990-2000

Cote/Cotes extrêmes

2168W72-73

Date

1995-1999

Marché de conduite d’opération

Cote/Cotes extrêmes

2168W72

Date

1997-1998

Présentation du contenu

Rapport de présentation (1997) ; CCAP (1997) ; CCTP (1997) ; acte d’engagement (1997) ; déclaration du candidat (1997) ; avenant (1998).