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2564W Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2564W1-52

Date

1996-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,70 ml

Origine

Préfecture de la région Franche-Comté / Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2019

Présentation du contenu

Archives du chargé de mission développement économique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les présentes archives ont été produites ou reçues par le chargé de mission développement économique, qui travaillait à la fois pour le secrétariat général aux affaires régionales (SGAR) et la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE). Elles ont été pour la plupart rassemblées entre le début des années 2000 et le transfert de cette mission à Dijon, après le mois de décembre 2015.

On n'a conservé que les dossiers témoignant d'une réelle intervention du chargé de mission, par la rédaction de notes au SGAR ou au Préfet, l'organisation de réunions ou la recherche de partenaires, par exemple. Les dossiers entièrement constitués de documentation ont été détruits.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2564W2-4

Date

2007-2015

Fonctions innovantes

Cote/Cotes extrêmes

2564W2

Date

2011-2015

Présentation du contenu

Médiateurs industriels, déplacements en Franche-Comté (2011-2014). Commissaire au redressement productif, nomination (2012). Comité régional des conseillers du commerce extérieur de Franche-Comté, audiences (2011, 2014). Référent unique à l’investissement, réunion de présentation de la fonction et de l’activité (2014). Réseau franc-comtois des ambassadeurs des marchés publics, réunion de présentation (2015).