Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC1201O7

Date

1862-1864

Présentation du contenu

Projet de curage et de rectification du ruisseau de Reculot