1838-1851

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Archives communales déposées de Semondans

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Archives communales déposées de Semondans

Date

1545-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Semondans

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Date

an II-1954

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal : registres.

1838-1851

Cote/Cotes extrêmes

EAC565D2

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