2791W1-40
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 06/10/2022
Présentation du contenu
Police. - Registres d'audience (1959-1992). Répertoires (1970-1999).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
4ème et 5ème classes.
Cote/Cotes extrêmes
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