Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Présentation du contenu
Voir aussi EAC 5418 D 8 : assurances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Acquisitions : actes de vente et d’achat, promesse de vente (1790-1906). Maison du pâtre, travaux (1834). Maison forestière, travaux (1866). Local pour la fromagerie, démolition de la grange attenante (1901).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.