1449-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plans géométrique réalisés à la faveur du premier règlement de 1742, copie en l'an IV à la suite d'un des nouveau règlement, Girardin arpenteur.
Cote/Cotes extrêmes
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Description physique
Présentation du contenu
Copie à la suite d'un nouveau règlement en l'an IV, d'un plan dressé à la faveur d'un premier règlement de 1742, Girardin arpenteur (an IV).
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