19W1-13
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Ce versement coté 19W comporte l'ensemble des documents cotés au préalable en 19W, 21W et 23W.
Il a été retraité en 1997, c'est alors que la cote 19W lui a été définitivement attribuée.
Modalités d'entrées
Entré par versement en 1948.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble de ces versements était composé de pièces justificatives de comptabilité pour les années 1942-1947, normalement destinées à l'élimination.
On a préferé procéder à un tri très sévère qui a permis de garder des documents qui font souvent défaut dans les versements traditionnels pour cette période.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Traitements et indemnités.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Mai et novembre.
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