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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B323-15B328

Date

1633-1765

Documents en relation

Voir aussi : 7E1181, 2749 et 3260.

Cote/Cotes extrêmes

15B325-15B328

Date

1633-1765

Présentation du contenu

Après le décès de J.-B. Bullet (1758), ce sont ses héritiers qui interviennent dans ces documents.

400-682

Cote/Cotes extrêmes

15B327

Date

1706-1758

Présentation du contenu

Cotes 400-402, 413-414, 418-420, 428, 436-437, 439, 443-444, 446, 448-454, 457, 460, 468, 471-473, 475-479, 482, 487,489, 499, 601-604, 606, 608, 611, 617-618, 621-623, 627-631, 634-639, 645, 648, 665-666, 668-669, 674, 676, 678, 680, 682.