Archives communales déposées de Sainte Marie

Déplier tous les niveaux

Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1829-1903

Taxes sur les chiens

Cote/Cotes extrêmes

EAC5705G7

Date

1871-1902

Présentation du contenu

Registres (1873-1880, 1893-1896), rôles (1871,1902).