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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W8-92

Date

1906-2012

Cote/Cotes extrêmes

2291W20-83

Date

1906-2012

Cote/Cotes extrêmes

2291W24-35

Date

1982-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W24-34

Date

1982-2011

Présentation du contenu

 Mise en œuvre.

Cote/Cotes extrêmes

2291W27-33

Date

1996-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W27-30

Date

1996-2011

Présentation du contenu

Société Butagaz.

2009

Cote/Cotes extrêmes

2291W29

Présentation du contenu

Réunions du CLIC. Enquête publique. Pétitions. Arrêté portant approbation du PPRT. Rapport de Butagaz sur « l’estimation des dommages matériels potentiels aux biens des tiers ».