1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Documents préparatoires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Concerne le territoire de la communauté, pour chaque habitant et non résident.
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