Versement effectué le 9 décembre 2010

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du Mont-d'Or et du Lac Saint-Point. - Dossiers de contrôle de l'activité du syndicat et dossiers de travaux suivis par la DDAF en qualité de maître d'oeuvre ou de conducteur d'opération.

Conservation exhaustive des dossiers qui intéressent ce syndicat.

Pour chacune des opérations on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers suivants : dossier technique des structures projetées et réalisées, dossier administratif, marchés, dossier de financement et de suivi comptable, dossier de suivi de l’exécution et de réception des travaux, quelques enquêtes d’utilité publique.