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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251009936-251010327

Cote/Cotes extrêmes

1949W24

Présentation du contenu

251009936 - BEAUX ARTS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25640 OUGNEY-DOUVOT.
251009951 - COMITE DES FETES DE CHAUDEFONTAINE, 25640 CHAUDEFONTAINE.
251010001 - AGENCE DE GESTION DU CINEMA ELDORADO, 25290 ORNANS.
251010004 - ASSOCIATION DES COMMER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010009 - ASSOCIATION POUR LE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010017 - ASSOCIATION DE BENEVOL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 SAINT-VIT.
251010021 - REVUE RESU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010084 - BOWLER'S (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010106 - SURVEILLANCE DE LA CANTINE SCOLAIRE DES ECOLES PRIMAIRES DU BREUIL ET DES TERREAUX, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251010119 - ASSOCIATION DE L'AUMONERIE DES LYCEES DE PLANOISE, 25000 BESANCON.
251010120 - A.N.A.S.S. (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010122 - ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE DU BASSIN DE L'OGNON,  25000 BESANCON.
251010146 - LOISIRS COOPERATIFS DU DOUBS, 25220 THISE.
251010155 - AMICALE DES PERSONNELS DU CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, 25000 BESANCON.
251010198 - AIDE A LA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010200 - ASSOCIATION DE GESTION DES ACTIVITES DU CINEMA DU KURSAAL, 25000 BESANCON.
251010205 - ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTIL), 25000 BESANCON.
251010220 - ASSOCIATION DE GYMNAST (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG),  25640 LA TOUR-DE-SCAY.
251010238 -  ASSOCIATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010241 -  CLUB DU 3E (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25430 SERVIN.
251010267 -  AMICALE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010295 - ASSOCIATION DES ANCIEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010326 - ASSOCIATION POUR L'AIDE A LA GESTION DES REALISATIONS SOCIALES ADMINISTSRATIVES DE LA REGION DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251010327 - INSTITUT D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
DNR 251009987 - ASSOCIATION POUR LE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.