1537-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès contre Jean-François Maire et Pierre Grandjean.
La procédure ne concerne plus que Jean-François Maire à partir de 1846 car il a réuni les droits de Pierre Grandjean aux siens.
Documents séparés
Voir aussi le registre d’arpentement de Larnod en série C du cadre de classement des Archives départementales.
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