1825-1963
Archives départementales du Doubs
Date
Biographie ou Histoire
Le bureau de l'Enregistrement d'Amancey est créé par division du bureau d'Ornans en 1844. Son ressort s'étend sur les communes du canton d'Amancey.
En 1926, il est supprimé et rattaché à Ornans.
Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.
Présentation du contenu
Compilation des documents référencés 1Q et 31Q.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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