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2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W139-142

Date

1988-2001

Extension restaurant du personnel

Cote/Cotes extrêmes

2168W139

Date

1988-1995

Présentation du contenu

Commission d’appel d’offre (1995) ; rapport de présentation (1995) ; CCAP (1995) ; CCTP (1995) ; plans (1995) ; procès-verbal du conseil d’administration (1988-1995).