1688-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Supplément de traitement du pasteur : lettre du sous-préfet (1820). Frais de cure dus au pasteur par la commune d’Echenans (1833-1834). Aliénation d’une rente : avis d’enquête (1881).
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