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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B465-15B499

Date

1618-1750

Cote/Cotes extrêmes

15B465-15B490

Date

1699-1750

Cote/Cotes extrêmes

15B478-15B483

Date

1705-1730

Comptes domestiques

Cote/Cotes extrêmes

15B478

Date

1er février 1705-29 janvier 1709

Histoire de la conservation

Ce carnet et les suivants (15B478-489) ont été respectivement cotés 78 (numéros 24, 23, 20, 16, 19, 14, 13 et 7), 78 (sic), 78 (numéros 9), 81 et 3 au greffe consulaire.