1692-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fontaine, réservoir, lavoir. - Construction d'un réservoir, d'une fontaine, d'un bassin de lavoir et des parties accessoires : devis, conditions générales de l'adjudication, analyse des travaux à adjuger (1826-1827). Voir aussi en sous-série D. Reconstruction d'un lavoir en bois, malfaçons : arrêté municipal en vue de la démolition et reconstruction par l'entrepreneur, correspondance (1853). Recherche de source et conduite d'eau au village : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication (1850).
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