Aide à la recherche

BJS63 Justice seigneuriale de Montmahoux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS63

Date

1614-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis son épouse la comtesse de Lauraguais au XVIIIème siècle.
Communautés : Alaise, Amancey, Bolandoz, Déservillers, Eternoz, Fertans, Gevresin, Labergement-du-Navois, Levier, Malans, Montmahoux, Refranche, Saraz.

1647-1774

Cote/Cotes extrêmes

BJS63/546

Présentation du contenu

Impositions seigneuriales (jurés, 1647-1728). Droit d'aide dû au seigneur de Montmahoux par les sujets de la seigneurie, règlement (1730) ; dénombrement des feux et ménages des communautés (1774). Taxe sur les bêtes mises à la charrue dans l'année