Aide à la recherche

Archives communales déposées de Berche

Déplier tous les niveaux

Date

1707-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Canal du Rhône au Rhin

Cote/Cotes extrêmes

EAC3848O4

Date

1881-1883

Présentation du contenu

Demande de déclassement des biens fonds de la commune : correspondance ; réclamation : correspondance. Crues : extrait du registre des délibérations ; rapport de l’ingénieur.