BJS38/477-484
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis sa veuve la comtesse du Lauraguais au XVIIIème siècle.
Communautés : Dommartin, Houtaud, Vuillecin.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Affaires criminelles (1720-1778). Registre des déclarations des détenteurs de blés et farines (1709). Institution de gardes (1762-1768). Procès-verbaux de visite des fours et cheminées (1769-1783). Rôle du sel pour Houtaud (1767). Ventes de biens meubles (1785-1788).
Registre des délibérations de la communauté de Vuillecin (1706-1730).
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