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Archives communales déposées d'Adam-les-Passavant

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Date

1557-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Adam-lès-Passavant

Élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC4861K1

Date

1870-1893

Présentation du contenu

Liste des électeurs (1870), tableau de rectification (1871). Élection législative : liste d'émargement (1871). Élection sénatoriale : procès-verbal de l'élection d'un délégué et d'un suppléant (1893).
Les documents de 1870 et 1871 ont été retrouvés parmi les archives de Saint-Juan.