Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

État civil

Cote/Cotes extrêmes

EAC1694E1

Date

1808-1863

Présentation du contenu

Extraits d'actes envoyés par d'autres communes ou par des hôpitaux civils ou militaires.